Douanes : l’intelligence artificielle permet au Maroc de récupérer 730 millions de dirhams

Le recours aux technologies de l’intelligence artificielle et à l’analyse des données a permis aux services de contrôle de l’Administration des douanes et impôts indirects de récupérer 730 millions de dirhams (73 milliards de centimes), dans le cadre d’une vaste opération de révision des valeurs déclarées de marchandises importées. Cette opération a abouti au recouvrement de droits et taxes douaniers supplémentaires auprès de dizaines d’importateurs, dont les activités sont principalement concentrées à Casablanca, Tanger et Agadir. Les contrôles ont révélé des écarts entre les prix figurant dans les déclarations en douane et les données commerciales disponibles concernant des importations similaires. Des sources bien informées ont confié à Hespress que les contrôleurs des douanes ont eu recours à des systèmes informatiques avancés pour identifier les opérations d’importation nécessitant une révision des valeurs déclarées. Ces systèmes s’appuient sur le traitement de grandes quantités de données relatives aux factures commerciales, aux déclarations en douane et aux sources d’approvisionnement. Ces technologies ont permis de détecter des indices de sous-évaluation de certaines marchandises importées, une pratique ayant eu des conséquences sur le calcul de droits et taxes dus au Trésor, à hauteur de plusieurs milliards de centimes. Les mêmes sources ont indiqué que les opérations de contrôle se sont concentrées sur les dossiers d’importateurs dont les déclarations présentaient des écarts importants par rapport aux données relatives à des transactions commerciales similaires, notamment en ce qui concerne la nature des marchandises, leurs prix d’achat, les quantités importées et les pays d’origine. Cette situation a conduit les services compétents à élargir le champ d’examen des documents commerciaux et comptables liés à ces opérations et à vérifier si les valeurs déclarées correspondaient effectivement aux prix payés aux fournisseurs étrangers. Les sources ont ajouté que les procédures de révision ont également porté sur l’examen des factures originales, des documents d’expédition, des justificatifs de paiement et des transferts bancaires liés aux opérations d’importation concernées. L’objectif était de vérifier l’exactitude des informations fournies lors de la déclaration des marchandises et de déterminer les écarts entre la valeur retenue lors du dédouanement et celle qui devait légalement être prise en compte. Cette démarche a précédé le lancement des procédures de régularisation et le recouvrement des droits et taxes supplémentaires dus, sans que cela signifie nécessairement qu’une fraude intentionnelle ait été établie dans tous les dossiers concernés. Selon les mêmes sources, le recours aux outils d’analyse intelligente a contribué à accélérer la sélection des dossiers soumis à révision, en orientant les contrôles vers les déclarations présentant des indicateurs de risque élevés, plutôt que de s’en tenir aux méthodes traditionnelles d’audit, qui nécessitent l’examen individuel d’un grand nombre de dossiers et de documents. Cette approche a permis aux services douaniers d’améliorer l’efficacité de leurs interventions et de concentrer les efforts des contrôleurs sur les opérations susceptibles de générer des droits et taxes supplémentaires au profit du Trésor. Les sources de Hespress ont souligné que cette approche repose sur l’analyse des données historiques relatives aux importations et la comparaison des prix déclarés sur différentes périodes, ainsi que sur l’étude des écarts constatés entre des importateurs opérant dans des catégories de marchandises similaires. Cette méthode a permis de détecter des variations inhabituelles des prix, des quantités et des sources d’approvisionnement, ainsi que d’identifier des situations présentant des différences nécessitant une vérification des conditions contractuelles et de la valeur réelle des transactions commerciales effectuées. Les mêmes sources ont toutefois précisé que les écarts de prix constatés dans les importations de certaines marchandises ne constituaient pas une preuve définitive de fraude douanière. En effet, les prix à l’importation de ces produits peuvent varier en fonction des conditions contractuelles, des quantités achetées, des niveaux de qualité, des frais de transport et d’assurance, ainsi que des relations commerciales entre fournisseurs et importateurs. Elles ont expliqué que ces écarts constituaient plutôt des indicateurs préliminaires justifiant une vérification des documents et des justificatifs avant toute décision concernant la réévaluation des marchandises et la régularisation des situations douanières des importateurs concernés. Les sources du journal ont également affirmé que les opérations de contrôle se sont étendues à l’examen de soupçons de collusion entre des importateurs et des exportateurs étrangers concernant la facturation et la manipulation des valeurs déclarées pour des tonnes de marchandises. Enfin, les sources bien informées ont indiqué que les contrôleurs ont demandé aux importateurs concernés de fournir des explications supplémentaires sur les prix pratiqués et les conditions des transactions commerciales conclues avec leurs fournisseurs à l’étranger. Ces vérifications, effectuées après le dédouanement, ont permis d’examiner plusieurs dossiers et déclarations sans entraver la circulation des marchandises aux postes-frontières et dans les ports. Les services douaniers continuent ainsi de distinguer les dossiers ayant nécessité des régularisations financières de ceux qui font toujours l’objet d’investigations afin de vérifier les soupçons d’infractions. The post Douanes : l’intelligence artificielle permet au Maroc de récupérer 730 millions de dirhams appeared first on Hespress Français - Actualités du Maroc .